ACCO BRANDS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1243372
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2023
Présentation de la marque PIVODEX
Déposée le 7 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO BRANDS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIVODEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO BRANDS FRANCE domicilié(e) 30 Avenue Carnot - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 360 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque PIVODEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCO BRANDS FRANCE, Société par actions simplifiée - 30 Avenue Carnot - 91300 - MASSY - France - SIREN 344360185
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation n°2020701 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238118 - Publication au BOPI 2003-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532456 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18
Feuilles, cartes, panneaux transparents ou non en papier, en carton ou en matière plastique destinés à porter des informations écrites ou imprimées;supports de stockage et de classement, d'indexage, de feuilles, cartes ou panneaux;volets transparents adaptables sur de tels supports;supports de stockage et de classement, d'indexage, de feuilles, cartes ou panneaux associés à des volets pivotants;fichiers rotatifs;onglets d'indexage; articles de classement, articles de bureau (à l'exception des meubles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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