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Marques déposées par la société ACCO BRANDS CORPORATION
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ACCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCO
ACCO BRANDS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92422539
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022

Présentation de la marque ACCO

Déposée le 12 juin 1992 par la société ACCO BRANDS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société ACCO BRANDS CORPORATION domicilié(e) 300 Tower Parkway, Lincolnshire, Illinois - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ACCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCO est expirée depuis le 12 juin 2022.

ACCO BRANDS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : , SWINGLINE , ACCO


ACCO BRANDS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Tower Parkway, Lincolnshire, Illinois - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222444 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Errata - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination n°518934 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°518935 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement avec limitation le 11 janvier 2012 n°2488719 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; adhésifs pour la papeterie ; papier et produits en ces matières ; biblorhaptes ; dossiers et brochures avec ou sans attaches ; classeurs, biblorhaptes suspendus incluant des moyens de fixation essentiellement en matière plastique et/ou en métal pour ces produits ; étiquettes, supports d'étiquettes, boîte à étiquettes, cartes et éléments de marquage pour onglets de repérage et/ou d'indexation, agrafeuses pour agrafer des feuilles. Papier et carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.