Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTO DIFFUSION
ACCIARO épouse BERNARD Josette

Numéro de dépôt :
1665765
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque RESTO DIFFUSION

Déposée le 22 mai 1990 par ACCIARO épouse BERNARD Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESTO DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCIARO épouse BERNARD Josette, domicilié(e) 10 Traverse Selian, 13007 MARSEILLEet CHARRIERE Georges,9 bis, Traverse Pey, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAGI Jean-Claude - France.

La marque RESTO DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO DIFFUSION est expirée depuis le 22 mai 2000.


ACCIARO épouse BERNARD Josette - 10 Traverse Selian, 13007 MARSEILLEet CHARRIERE Georges,9 bis, Traverse Pey, 13007 MARSEILLE - France


BIAGI Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Tous produits alimentaires notamment plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.