ACCF – FORMATION ASSOCIATION DECLARÉE REGIE PAR LA LOI DE 1901
Numéro de dépôt :
3386121
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
TGI THONON
Date d'expiration :
07/10/2015
Présentation de la marque l'école des chiots
Déposée le 7 octobre 2005 par la société ACCF – FORMATION ASSOCIATION DECLARÉE REGIE PAR LA LOI DE 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI THONON),
la marque française « l'école des chiots »
Le déposant est la société ACCF – FORMATION ASSOCIATION DECLARÉE REGIE PAR LA LOI DE 1901 domicilié(e) IMP. DES PATINETS,74550 PERRIGNIER - 74550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 794 752 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MATHY MICHÈLE domicilié(e) IMP. DES PATINETS LE NOYER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'école des chiots est expirée depuis le 7 octobre 2015.
ACCF – FORMATION ASSOCIATION DECLARÉE REGIE PAR LA LOI DE 1901 - IMP. DES PATINETS,74550 PERRIGNIER - 74550 - France - SIREN 388794752
MADAME MATHY MICHÈLE - IMP. DES PATINETS LE NOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713824 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Education. Formation. Dressage d'animaux. Information en matière d'éducation. Publication de textes (autres que textes publicitaires). Communication par terminaux d'ordinateurs. Publications. Journaux. Périodiques. Revues (périodiques). Livres. Manuels. Photographies. Prospectus. Albums. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Elevage d'animaux. Toilettage d'animaux. Art vétérinaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "l'école des chiots"