ACCETEM ASSOCIATION DE CONCERTATION ET DE COMMUNICATION ECONOMIQUE DE LA TERRE ET DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCETEM ASSOCIATION DE CONCERTATION ET DE COMMUNICATION ECONOMIQUE DE LA TERRE ET DE LA MER
ACCETEM, Association loi 1904
Numéro de dépôt :
3744756
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
Présentation de la marque ACCETEM ASSOCIATION DE CONCERTATION ET DE COMMUNICATION ECONOMIQUE DE LA TERRE ET DE LA MER
Déposée le 8 juin 2010 par ACCETEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCETEM ASSOCIATION DE CONCERTATION ET DE COMMUNICATION ECONOMIQUE DE LA TERRE ET DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est ACCETEM, Association loi 1904 domicilié(e) 48, rue du Port - 35260 - CANCALE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCETEM domicilié(e) 48, rue du Port - 35260 - CANCALE - France.
La marque ACCETEM ASSOCIATION DE CONCERTATION ET DE COMMUNICATION ECONOMIQUE DE LA TERRE ET DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744756.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCETEM ASSOCIATION DE CONCERTATION ET DE COMMUNICATION ECONOMIQUE DE LA TERRE ET DE LA MER est expirée depuis le 8 juin 2020.
ACCETEM, Association loi 1904 - 48, rue du Port - 35260 - CANCALE - France
ACCETEM - 48, rue du Port - 35260 - CANCALE - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadr ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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