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Marques déposées par la société ACCET Val d'Oise Technopole
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VOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOT
ACCET Val d'Oise Technopole, association

Numéro de dépôt :
4225871
Date de dépôt :
14/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2025
VOT de ACCET Val d\'Oise Technopole

Présentation de la marque VOT

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2015 par la société ACCET Val d'Oise Technopole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la société ACCET Val d'Oise Technopole domicilié(e) 4 place de la Pergola, CS70116 - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 694 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCET Val d'Oise Technopole, M. Christophe Poupart domicilié(e) 4 place de la Pergola, CS70116 - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France.

La marque VOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.


ACCET Val d'Oise Technopole, association - 4 place de la Pergola, CS70116 - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France - SIREN 337694798


ACCET Val d'Oise Technopole, M. Christophe Poupart - 4 place de la Pergola, CS70116 - 95021 - Cergy-Pontoise Cedex - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en technologie de l'information.