Marque expirée - Marque en non vigueur

HUGGY BEAR
ACCESSPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3618391
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
HUGGY BEAR de ACCESSPORT

Présentation de la marque HUGGY BEAR

Déposée le 17 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUGGY BEAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSPORT domicilié(e) IMPASSE DUVIEUX CHENE - 38460 - CHAMAGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 796 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESSPORT domicilié(e) IMPASSE DUVIEUX CHENE - 38460 - CHAMAGNIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGGY BEAR est expirée depuis le 17 décembre 2018.


ACCESSPORT, SARL - IMPASSE DUVIEUX CHENE - 38460 - CHAMAGNIEU - France - SIREN 498796127


ACCESSPORT - IMPASSE DUVIEUX CHENE - 38460 - CHAMAGNIEU - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499389 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514421 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Vêtements. Bébés / enfants bavoirs non en papier sorties de bain, serviettes éponges, peignoirs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.