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Marques déposées par Accessoires Vertriebs GmbH
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Création Mme. Claudine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création Mme. Claudine
Accessoires Vertriebs GmbH, (Société de la République Fédérale d'Allemagne), Mainzer Str. 31 - 6530 BINGEN (RFA).

Numéro de dépôt :
1241803
Date de dépôt :
25/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1993

Présentation de la marque Création Mme. Claudine

Déposée le 25 juillet 1983 par Accessoires Vertriebs GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Création Mme. Claudine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Accessoires Vertriebs GmbH, (Société de la République Fédérale d'Allemagne), Mainzer Str. 31 - 6530 BINGEN (RFA). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque Création Mme. Claudine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Mme. Claudine est expirée depuis le 25 juillet 1993.


Accessoires Vertriebs GmbH, (Société de la République Fédérale d'Allemagne), Mainzer Str. 31 - 6530 BINGEN (RFA). - Allemagne


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Articles de mode, notamment ceintures, broches, boucles d'oreilles, écharpes, foulards, bracelets, fermoirs, sacs, rubans, bagues, colliers ou chaînes, pendentifs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.