Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.TC AULAGNER CHAUDRONNERIE haute performance
ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4341935
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2027
A.TC AULAGNER CHAUDRONNERIE haute performance de ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER

Présentation de la marque A.TC AULAGNER CHAUDRONNERIE haute performance

Déposée le 1 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A.TC AULAGNER CHAUDRONNERIE haute performance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER domicilié(e) ZONE D'ACTIVITES DU PARC - 42490 - FRAISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 313 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque A.TC AULAGNER CHAUDRONNERIE haute performance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.TC AULAGNER CHAUDRONNERIE haute performance arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.


ACCESSOIRES TUBES CHAUDRONNES AULAGNER, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE D'ACTIVITES DU PARC - 42490 - FRAISSES - France - SIREN 349313205


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Bagues métalliques ; anneaux métalliques ; constructions métalliques ; conduits métalliques ; tubes métalliques ; tubes d'acier ; tubes en acier inoxydable ; tubes métalliques à usage industriel ; tubes métalliques de raccordement pour conduite ; réservoirs en métal ; nickel ; tubes en alliages de nickel ; zirconium ; tubes en alliages de cuivre ; tuyauteries métalliques ; tuyauteries métalliques, y compris celles se composant d'alliages d'acier et de titane ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Chaudronnerie ; placage des métaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; revêtement [placage] des métaux ; services de façonnage et de finition de métaux ; services de traitement de métaux ; services de trempe de métaux ; traitement thermique de métaux ; usinage de pièces pour des tiers ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; usinage de pièces pour des tiers [services d'ateliers d'usinage] ; traitement de parties métalliques contre la corrosion ; sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ;

Étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; services de contrôles de qualité et d'essais techniques ; recherche, développement et essai industriels ; dessin industriel et graphisme à savoir stylisme (esthétique industrielle).