Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCESSOIRES MODE DIFFUSION
/
MIDI-PILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDI-PILE
ACCESSOIRES MODE DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
96643006
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque MIDI-PILE

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACCESSOIRES MODE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDI-PILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCESSOIRES MODE DIFFUSION domicilié(e) BD DES BRETONNIERES, ZI, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 854 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESSOIRES MODE DIFFUSION (A.M.D.) - France.

La marque MIDI-PILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI-PILE est expirée depuis le 23 septembre 2006.


ACCESSOIRES MODE DIFFUSION SA - BD DES BRETONNIERES, ZI, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 326854379


ACCESSOIRES MODE DIFFUSION (A.M.D.) - France


Inscription le 17 avril 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°235910 - Publication au BOPI 1997-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans les autres classes, à savoir: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, amulettes, objets d'art en métaux précieux, montres, montres bracelet, montres gousset, réveil, horloge, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets montres, breloques chaînes, ornements de chapeaux en métaux précieux, porte clefs de fantaisie, colliers, épingles de cravates, fixe cravates, médailles. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, ivoire, baleine, liège, roseau, jonc, osier, corne, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, ambre jaune, à savoir: pièces d'ameublement, appliques murales, armoires, coffrets, bustes, figurines, statues, statuettes, vitrines

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.