Déposée le 11 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSOIRES KAPPLER SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESSOIRES KAPPLER SECURITE domicilié(e) 7, rue des Cygnes, 67201 ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 803 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACKS - France.
La marque ACKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687448.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACKS est expirée depuis le 11 juillet 2007.
ACCESSOIRES KAPPLER SECURITE (S.A.R.L.) - 7, rue des Cygnes, 67201 ECKBOLSHEIM - France - SIREN 412803009
ACKS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Panneaux de signalisation métalliques pour camions-citerne. Soupapes métalliques (autres que parties de machines) Trou-d'homme métallique (couvercles) Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Masques et casques de protection. Câbles électriques. Pare-chocs de véhicules, tuyaux flexibles (chariots dévidoirs pour -), enjoliveurs, véhicules (avertisseurs de marche arrière pour -), fourgons (véhicules), fourgonnettes, tracteurs, tramways (voitures de -), véhicules électriques, véhicules militaires de transport, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau, sur rail.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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