ACCESS ARCHIVES
Présentation de la marque ACCESS ARCHIVES
Déposée le 15 décembre 2000 par la société étrangère ACCESS STORAGE SPACE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCESS ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS ARCHIVES est expirée depuis le 15 décembre 2010.
ACCESS STORAGE SPACE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°339801 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398734 - Publication au BOPI 2004-09-01
Inscription le 1 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°398733 - Publication au BOPI 2004-09-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03