A
Présentation de la marque A
Déposée le 9 février 2001 par la société étrangère ACCESS STORAGE SPACE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 9 février 2011.
ACCESS STORAGE SPACE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°339801 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398734 - Publication au BOPI 2004-09-01
Inscription le 1 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°398733 - Publication au BOPI 2004-09-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11