Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS-PRO.
ACCESS-PRO SARL

Numéro de dépôt :
3369833
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
ACCESS-PRO. de ACCESS-PRO

Présentation de la marque ACCESS-PRO.

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS-PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS-PRO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS-PRO domicilié(e) 1, RUE DU MONT DE FLY,60850 ST PIERRE ES CHAMPS - 60850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS – PRO domicilié(e) 1, RUE DU MONT DE FLY,60850 ST PIERRE ES CHAMPS - 60850 - France.

La marque ACCESS-PRO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS-PRO. est expirée depuis le 11 juillet 2015.


ACCESS-PRO SARL - 1, RUE DU MONT DE FLY,60850 ST PIERRE ES CHAMPS - 60850 - France


ACCESS – PRO - 1, RUE DU MONT DE FLY,60850 ST PIERRE ES CHAMPS - 60850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Roulettes de protection moto. Roulettes de protection d'échappement moto. Embout de guidon moto. Repose-pied avant et arrière de la moto (partie de moto).