Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

@CCESS MOT0S
ACCESS MOTOS

Numéro de dépôt :
3097746
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
@CCESS MOT0S de ACCESS MOTOS

Présentation de la marque @CCESS MOT0S

Déposée le 27 avril 2001 par la société ACCESS MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « @CCESS MOT0S »

Le déposant est la société ACCESS MOTOS domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Chemin de la Bruyère, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 102 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque @CCESS MOT0S est expirée depuis le 27 avril 2011.


ACCESS MOTOS - Société à Responsabilité Limitée, Chemin de la Bruyère, 69570 DARDILLY - France - SIREN 430102905


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 27 février 2002 - renonciation totale n°341726 - Publication au BOPI 2002-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants. Batteries électriques, batteries d'allumage, batteries d'anode ; casques de motards ; lunettes, masques pour motards ; ceintures de protection dorsale. Motos et leurs éléments constitutifs, notamment pneus, antivols ; chaînes de sécurité ; plaquettes de freins ; chambres à air ; amortisseurs de suspension ; bouchons pour réservoirs à essence ; garde-boue ; freins ; garnitures de freins et plaquettes ; porte-bagages ; rétroviseurs ; indicateurs de direction ; jantes de roues ; chaînes motrices. Véhicules à deux roues, notamment bicyclettes, vélomoteurs, motos et leurs éléments constitutifs. Sacs, sacs de sport, sacoches et valises pour motos. Vêtements, chaussures, bottes, casquettes, foulards, cagoules, tee-shirts. Entretien et réparations de véhicules à deux roues, lavage de véhicules ; location de véhicules.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.