Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ACCESS MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCESS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCESS MEDICAL domicilié(e) 31460 LE FAGET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 216 335 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile LINEL ACCESS MEDICAL SA - France.
La marque ACCESS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740880.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS MEDICAL est expirée depuis le 8 juillet 2008.
ACCESS MEDICAL SA - 31460 LE FAGET - France - SIREN 388216335
Cécile LINEL ACCESS MEDICAL SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical. Emplâtres, matériel pour pansements. Matière pour plomber les dents et pour empreinte dentaire. Matériel d'endoscopie. Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques, matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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