Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCESS
Numéro de dépôt :
1455747
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque ACCESS
Déposée le 10 février 1987 par ACCESS KEYBOARDS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 10 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34