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Marques déposées par ACCESS EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique
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ACCESS EQUIPMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS EQUIPMENT
ACCESS EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), Maylands Avenue, HEMEL HEMPSTEAD, HERTS (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1211813
Date de dépôt :
25/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1992

Présentation de la marque ACCESS EQUIPMENT

Déposée le 25 août 1982 par ACCESS EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESS EQUIPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCESS EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), Maylands Avenue, HEMEL HEMPSTEAD, HERTS (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY. - France.

La marque ACCESS EQUIPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS EQUIPMENT est expirée depuis le 25 août 1992.


ACCESS EQUIPMENT LIMITED (société de droit britannique), Maylands Avenue, HEMEL HEMPSTEAD, HERTS (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET NONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Métaux communs, bruts, mi-ouvrés et leurs alliages.Matériaux à bâtir laminés et fondus, matériaux métalliques pour tous usages et sous toutes formes et en particulier en feuilles, plaques, rouleaux, câbles, fils, tuyaux.Articles en métal non précieux et en particulier échafauds et tous matériels d'échafaudages métalliques utilisés pour la construction et la réfection d'édifices et de navires, plates-formes notamment extensibles, hydrauliques ou non, planches, nacelles, armatures et tous éléments et accessoires pour échafaudages, échelles, échelles mobiles, dispositifs de connexion pour structures tubulaires, plateaux de chargement.Dispositifs de coffrage tels que banches hydrauliques ou non.Dispositifs et engins élévateurs, ponts volants et roulants et autres appareils de manutention, de chargement et de levage. Tous matériels d'échafaudage, de coffrage et d'appontement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.