Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3254141
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2023
Marque figurative de ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE domicilié(e) Rue de Saint-veran - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 390 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254141.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 2023.

ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DRYAXX , NOXILEN , IXON , POLYMAKLON , RIPLAN , IXON , SPYLEX , TASCORFIL , IXON , ixon


ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue de Saint-veran - 71000 - MACON - France - SIREN 410390967


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537522 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Casques de protection ; casques de protection pour motocycles ou motocyclettes ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gilets réfléchissants de protection personnelle contre les accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu ; vêtements pour la protection contre le feu ; chaussures de protection ; visières de protection ; masques de protections ; bouchons pour les oreilles ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; dispositifs de secours ; dispositifs de communication pour casques ; casques audio ; radio ; lecteurs de CD-ROM ; télécommandes ; alarmes. Sacs, sacoches pour motocycles et motocyclettes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; attaches et arçons de selles ; lanières de cuir ; cartables, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs de campeur, lecteur de cartes en cuir ou imitation du cuir notamment pour la moto, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpiniste, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs housses de vêtements, sacoches en cuir (maroquinerie). Sacs pour casques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements, chaussures, articles de chapellerie en cuir ou imitation du cuir ; blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la pratique de la moto ; tours de cou, visières, cache-col, cagoules, chaussettes, ceintures, ceintures porte-monnaie ; sous-vêtements ; chaussures bottes ; chaussures de sport ; anti-dérapant pour chaussures ; chaussures et bottes pour la pratique de la moto ; sur chaussures ; sur bottes ; gants, sous gants ; moufles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.