ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98752530
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018
Présentation de la marque IXON
Déposée le 29 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IXON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE domicilié(e) Rue de Saint-veran,71000 MACON (dossier no 2362912) - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 390 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362912) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE Société par Actions Simplifiée - Rue de Saint-veran,71000 MACON (dossier no 2362912) - 71000 - France - SIREN 410390967
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2362912) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Inscription le 4 mars 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°388030 - Publication au BOPI 2004-03-04
Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362912 - Publication au BOPI 2008-02-04
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Vêtements de protection contre le feu, les accidents, et les irradiations. Gants pour la protection contre les accidents Chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu Sacs de voyage, malles, valises Vêtements (habillement), vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, vêtements étanches contre la pluie Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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