ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3553292
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/02/2028
Présentation de la marque IXON
Déposée le 4 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « IXON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-11 du 14 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE domicilié(e) Rue de Saint-veran - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 390 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque IXON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue de Saint-veran - 71000 - MACON - France - SIREN 410390967
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 21 avril 2008 - Retrait partiel n°472748 - Publication au BOPI 2008-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43
Inscription - Retrait partiel - Publication au BOPI 2008-37
Inscription le 8 août 2008 - Retrait partiel n°478933 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 19 juillet 2010 - Renonciation partielle n°527788 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement avec limitation le 22 février 2018 n°2673413 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-02-22
Lunettes de soleil non soumises à prescription médicale, lunettes de sport à savoir lunettes pour la pratique de la moto, motocycles ou motocyclettes ; étuis à lunettes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, à l'exclusion des casques ; gilets réfléchissants de protection personnelle contre les accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu ; vêtements pour la protection contre le feu ; chaussures de protection ; bouchons pour les oreilles ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; dispositifs de secours ; radio ; lecteurs de CD-Rom ; télécommandes ; alarmes. Sacs, sacoches pour motocycles et motocyclettes. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; attaches et arçons de selles ; lanières de cuir ; cartables, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs de campeur, lecteur de cartes en cuir ou imitation du cuir notamment pour la moto, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpiniste, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs housses de vêtements, sacoches en cuir (maroquinerie). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements, chaussures, articles de chapellerie en cuir ou imitation du cuir ; blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la pratique de la moto ; tours de cou, visières, cache-col, cagoules, bandanas, masques couvre-bouches et nez pour le froid, chaussettes, ceintures, ceintures porte-monnaie ; sous-vêtements ; chaussures bottes ; chaussures de sport ; anti-dérapant pour chaussures ; chaussures et bottes pour la pratique de la moto ; sur chaussures ; sur bottes ; gants, sous gants ; sur gants ; moufles. Tous ces produits étant destinés à la conduite de motocycles ou motocyclettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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