Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ixon
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3426010
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque ixon
Déposée le 28 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ixon »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE domicilié(e) Rue de Saint-veran,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 390 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE Société par Actions Simplifiée - Rue de Saint-veran,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 410390967
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 28 mars 2008 - retrait partiel n°471159 - Publication au BOPI 2008-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04
Inscription le 8 avril 2008 - retrait partiel n°471979 - Publication au BOPI 2008-04-08
Inscription le 8 août 2008 - retrait partiel n°478931 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488016 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 24 septembre 2009 - Renonciation totale n°506964 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-24
Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents à l'exclusion des casques ; gilets réfléchissants de protection personnelle contre les accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu ; vêtements pour la protection contre le feu ; chaussures de protection ; masques de protections ; bouchons pour les oreilles ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; dispositifs de secours ; radio ; lecteurs de CD-ROM ; télécommandes ; alarmes.
Sacs, sacoches pour motocycles et motocyclettes.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; attaches et arçons de selles ; lanières de cuir ; cartables, porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs de campeur, lecteur de cartes en cuir ou imitation du cuir notamment pour la moto, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs d'écoliers, sacs housses de vêtements, sacoches en cuir (maroquinerie). Sacs pour casques.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements, chaussures, articles de chapellerie en cuir ou imitation du cuir ; blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la pratique de la moto ; tours de cou, visières, cache-col, cagoules, chaussettes, ceintures, ceintures porte-monnaie ; sous-vêtements ; chaussures bottes ; chaussures de sport ; anti-dérapant pour chaussures ; chaussures et bottes pour la pratique de la moto ; sur chaussures ; sur bottes ; gants, sous gants ; moufles.
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