Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS-DECO
/
DECOVITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOVITRE
ACCESS-DECO, SAS

Numéro de dépôt :
3931117
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
DECOVITRE de ACCESS-DECO

Présentation de la marque DECOVITRE

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS-DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOVITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESS-DECO domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE SIGNES, AVENUE DE BERLIN - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 497 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS-DECO, Mme LAPAUW ISABELLE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE SIGNES, AVENUE DE BERLIN - 83870 - SIGNES - France.

La marque DECOVITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOVITRE est expirée depuis le 2 juillet 2022.

ACCESS-DECO a également déposé les autres marques suivantes : ACCESS-DECO , DECONAPPE


ACCESS-DECO, SAS - PARC D'ACTIVITE DE SIGNES, AVENUE DE BERLIN - 83870 - SIGNES - France - SIREN 539497669


ACCESS-DECO, Mme LAPAUW ISABELLE - PARC D'ACTIVITE DE SIGNES, AVENUE DE BERLIN - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.