Marque expirée - Marque en non vigueur

CAMÉLÉON E-CONFIGURATOR
ACCESS COMMERCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99830895
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2019

Présentation de la marque CAMÉLÉON E-CONFIGURATOR

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ACCESS COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMÉLÉON E-CONFIGURATOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCESS COMMERCE domicilié(e) Rue Galilée BP 87270 - 31672 - LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 081 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMÉLÉON E-CONFIGURATOR est expirée depuis le 23 décembre 2019.

ACCESS COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : ACCESS COMMERCE , CAMÉLÉON COMMERCE PORTAL , CAMÉLÉON SALES PORTAL


ACCESS COMMERCE, Société anonyme à conseil d'administration - Rue Galilée BP 87270 - 31672 - LABEGE Cedex - France - SIREN 341081743


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433410 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 1 septembre 2010 - Changement de dénomination n°531319 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Inscription le 19 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°658140 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Logiciels ; progiciels ; programmes d'ordinateurs ; support de données magnétiques, optiques, numériques ; interfaces (logiciels) ; progiciels de configuration de données techniques et commerciales ; progiciels de configuration de produits et services personnalisables ; progiciels pour la production et/ou l'achat et la vente assistés par ordinateurs ; progiciels pour l'achat et la vente de produits et services personnalisables via le réseau Internet et via tout réseau de transmission de données télématique ; progiciels d'accès unique, à partir d'un même écran, à toutes les informations utiles à l'achat et à la vente de produits et services via le réseau Internet et via tout réseau de transmission de données télématique. Documentation pour logiciels et progiciels ; logiciels et progiciels imprimés sur support papier ; documentation pour progiciels de configuration de données techniques et commerciales ; documentation pour progiciels de configuration de produits et services personnalisables ; documentation pour progiciels pour la production et/ou l'achat et la vente assistés par ordinateurs ; documentation pour progiciels pour l'achat et la vente de produits et services personnalisables via le réseau Internet et via tout réseau de transmission de données télématique. Télécommunications ; communications par réseaux informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données assistée par ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communication et transmission de données via le réseau Internet et via tout réseau de transmission de données télématique ; messageries électroniques ; communication par réseaux de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications, de communications par réseaux informatiques et par terminaux d'ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication. Conception, développement, mise à jour, maintenance de logiciels et de progiciels ; location de logiciels et de progiciels ; recherches, études techniques, consultations et conseils en matière de systèmes informatiques, de logiciels et progiciels ; recherches, études techniques, consultations et conseils techniques en matière d'implantation d'ordinateurs et de systèmes informatiques, de logiciels et progiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.