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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS-AO
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ACCESS AO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCESS AO
ACCESS-AO SARL

Numéro de dépôt :
3606533
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2018
ACCESS AO de ACCESS-AO

Présentation de la marque ACCESS AO

Déposée le 22 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS-AO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESS AO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS-AO domicilié(e) 60 rue de Besançon,25720 BEURE - 25720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 581 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS-AO domicilié(e) 60 rue de Besançon,25720 BEURE - 25720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS AO est expirée depuis le 22 octobre 2018.


ACCESS-AO SARL - 60 rue de Besançon,25720 BEURE - 25720 - France - SIREN 508581709


ACCESS-AO - 60 rue de Besançon,25720 BEURE - 25720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

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