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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCESORIOS DE TUBERIA DE COBRE
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COAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COAS
ACCESORIOS DE TUBERIA DE COBRE S.A.

Numéro de dépôt :
95579552
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque COAS

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ACCESORIOS DE TUBERIA DE COBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCESORIOS DE TUBERIA DE COBRE domicilié(e) Apartado 16, 14080 CORDOBA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque COAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COAS est expirée depuis le 7 juillet 2005.


ACCESORIOS DE TUBERIA DE COBRE S.A. - Apartado 16, 14080 CORDOBA ESPAGNE - Espagne


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 1 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355612 - Publication au BOPI 2002-10-01

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396583 - Publication au BOPI 2004-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques pour tuyauteries; minerais