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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESMETRIE
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Agenda Accessibilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agenda Accessibilité
ACCESMETRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3962133
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
Agenda Accessibilité de ACCESMETRIE

Présentation de la marque Agenda Accessibilité

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESMETRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agenda Accessibilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESMETRIE domicilié(e) 2 bis Boulevard de la Paix - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 656 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESMETRIE, Mme SERRUS Cécile domicilié(e) 2 bis Boulevard de la Paix - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

La marque Agenda Accessibilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agenda Accessibilité est expirée depuis le 19 novembre 2022.

ACCESMETRIE a également déposé les autres marques suivantes : ACCESMETRIE


ACCESMETRIE, SAS - 2 bis Boulevard de la Paix - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France - SIREN 448656660


ACCESMETRIE, Mme SERRUS Cécile - 2 bis Boulevard de la Paix - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.