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Marques déposées par l'association loi 1901 " ACCES "
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LA ROUTE DU RHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DU RHONE
Association " ACCES "

Numéro de dépôt :
99803853
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque LA ROUTE DU RHONE

Déposée le 13 juillet 1999 par l'association loi 1901 " ACCES " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 " ACCES " domicilié(e) Les Palais MAYAS, 34 avenue Frédéric Mistral, 34280 LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association " ACCES " - France.

La marque LA ROUTE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DU RHONE est expirée depuis le 13 juillet 2009.

" ACCES " a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A OUTILS DU CE , CASINOCERTIFIED CASINOCERTIFICADO , FOOD CONNECTION Home Made With Love , CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA , ACCES ASSOCIATION COUDON CHANTIERS ENTREPRISE SOCIALE-SOLIDAIRE , LA BOITE A OUTILS DU CSE , ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM , ACCES , MONCEVIRTUEL , ANDORRAGAMES ANDORRAJUEGOS


Association " ACCES " - Les Palais MAYAS, 34 avenue Frédéric Mistral, 34280 LA GRANDE MOTTE - France


Association " ACCES " - France


Inscription le 10 mai 2000 - Renonciation partielle n°299855 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

- organisation d'un rallye motonautique de découverte touristique, devant participer à l'animation de la voie d'eau concernée par l'action de l'Institution Interdépartementale des Bassins Rhône-Saône et destiné en priorité aux plaisanciers possédant un bateau à moteur habitable, fréquentant habituellement un port du littoral méditerranéen.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.