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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES
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ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM
ACCES, SARL

Numéro de dépôt :
3484743
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2027
ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM de ACCES

Présentation de la marque ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM

Déposée le 23 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES domicilié(e) 10 rue SENARD - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 918 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCES, Mme Casaÿs Annick domicilié(e) 10 RUE SENARD - 76000 - ROUEN - France.

La marque ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

ACCES a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A OUTILS DU CE , CASINOCERTIFIED CASINOCERTIFICADO , FOOD CONNECTION Home Made With Love , CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA , ACCES ASSOCIATION COUDON CHANTIERS ENTREPRISE SOCIALE-SOLIDAIRE , LA BOITE A OUTILS DU CSE , ACCES , MONCEVIRTUEL , LA ROUTE DU RHONE , ANDORRAGAMES ANDORRAJUEGOS


ACCES, SARL - 10 rue SENARD - 76000 - ROUEN - France - SIREN 339918914


ACCES, Mme Casaÿs Annick - 10 RUE SENARD - 76000 - ROUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640172 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-02-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; réservation de places de spectacles.