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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES & SYSTEMES
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AS ACCES & SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS ACCES & SYSTEMES
S.A.R.L. ACCES & SYSTEMES

Numéro de dépôt :
95563005
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque AS ACCES & SYSTEMES

Déposée le 10 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES & SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS ACCES & SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES & SYSTEMES domicilié(e) Chemin du Deuxième Gayan, 06320 LA TURBIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 779 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine MAMMOLITI - France.

La marque AS ACCES & SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS ACCES & SYSTEMES est expirée depuis le 10 mars 2005.


S.A.R.L. ACCES & SYSTEMES - Chemin du Deuxième Gayan, 06320 LA TURBIE - France - SIREN 398779363


Monsieur Antoine MAMMOLITI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

- Barrières automatiques - Distributeurs de tickets - Caisses automatiques ou manuelles - Bornes (lumineuses ou mécaniques) de sortie