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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES SENIORS
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ELVI PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVI PRO
ACCES SENIORS, SARL

Numéro de dépôt :
3925151
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
ELVI PRO de ACCES SENIORS

Présentation de la marque ELVI PRO

Déposée le 6 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES SENIORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVI PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES SENIORS domicilié(e) HALL 7, 126 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 039 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCES SENIORS domicilié(e) HALL 7, 126 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France.

La marque ELVI PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVI PRO est expirée depuis le 6 juin 2022.


ACCES SENIORS, SARL - HALL 7, 126 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France - SIREN 532039310


ACCES SENIORS - HALL 7, 126 RUE DE LA CONVENTION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conception de logiciels.