Déposée le 24 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCES LOCATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « Accés Location »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCES LOCATIONS domicilié(e) 67 avenue du Général Patton - 57500 - SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 667 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCES LOCATIONS, SAS - 67 avenue du Général Patton - 57500 - SAINT-AVOLD - France - SIREN 300667714
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Inscription le 13 mai 2002 - Changement d'adresse n°345726 - Publication au BOPI 2002-05-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488540 - Publication au BOPI 2009-01-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432528 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Inscription le 1 avril 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°520206 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparations. Transport, entreposage de marchandises, organisation de voyages.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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