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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES INNOVATIONS SERVICES
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AIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIS
ACCES INNOVATIONS SERVICES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4023680
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
AIS de ACCES INNOVATIONS SERVICES

Présentation de la marque AIS

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES INNOVATIONS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES INNOVATIONS SERVICES domicilié(e) Zone d'Activité de Marticot, 7ter Chemin de Marticot - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 723 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - Beychac et Caillau - France.

La marque AIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIS est expirée depuis le 31 juillet 2023.


ACCES INNOVATIONS SERVICES, Société à Responsabilité Limitée - Zone d'Activité de Marticot, 7ter Chemin de Marticot - 33610 - CESTAS - France - SIREN 509723631


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - Beychac et Caillau - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Portes métalliques ; trappes métalliques ; trous d'homme métalliques ; trous de poing métalliques ; couvercles et cadres métalliques pour trous d'homme, trous de poing et trappes ; dispositifs métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; dispositifs métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture de trous d'homme, de trous de poing et de trappes ; grilles de sécurité métalliques destinées aux trous d'homme, aux trous de poing et aux trappes ; grilles de ventilation métalliques destinées aux trous d'homme, aux trous de poing et aux trappes ; têtes de lavage métalliques ; boules de lavage métalliques ; volants de serrage métalliques ; écrous métalliques ; vis métalliques ; crampons métalliques ; brides métalliques ;

Hublots ;

Joints de portes ; joints de trappes ; joints de trous d'homme ; joints de trous de poing ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière d'équipements et accessoires pour cuves et containers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de dispositifs d'ouverture et de fermeture de cuves et de containers.