ACCES INDUSTRIE
Présentation de la marque ACCES INDUSTRIE
Déposée le 20 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCES INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCES INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684312.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCES INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.
ACCES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332519 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290664 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 25 avril 2008 - Gage constitué n°472681 - Publication au BOPI 2008-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 28 mars 2001 - Changement de dénomination n°319213 - Publication au BOPI 2001-03-28
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327580 - Publication au BOPI 2001-07-31
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595162 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595161 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595160 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595163 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595167 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595168 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595159 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595166 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595165 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595164 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595157 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595149 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595150 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595148 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595147 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595146 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595158 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595151 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595155 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595156 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595152 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595154 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595153 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 30 octobre 2012 - Gage constitué n°624408 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2012-10-30
Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641515 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-23