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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE
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ACCES-INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCES-INDUSTRIE
ACCES INDUSTRIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95600045
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2025

Présentation de la marque ACCES-INDUSTRIE

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCES-INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCES INDUSTRIE domicilié(e) 2 rue du Pont de Garonne - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 203 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ACCES-INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCES-INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

ACCES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ACCES ENVIRONNEMENTS , ACCES INDUSTRIE , ACCES IND. AI , COTE GARONNE


ACCES INDUSTRIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 rue du Pont de Garonne - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 421203993


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 7 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°239805 - Publication au BOPI 1997-07-07

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297698 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 25 avril 2008 - Gage constitué n°472681 - Publication au BOPI 2008-04-25

Inscription le 30 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350701 - Publication au BOPI 2002-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595163 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595162 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595161 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595164 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595168 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595160 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595167 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595166 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595165 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595159 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595149 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595150 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595148 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595147 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595146 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595158 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595151 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595155 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595156 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595157 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595152 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595154 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 20 février 2013 - Gage radié n°595153 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 30 octobre 2012 - Gage constitué n°624408 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2012-10-30

Inscription le 27 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658531 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597529 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21

Elévateurs, plates-formes élévatrices, chariots élévateurs, Chariots élévateurs automoteurs, plates-formes élévatrices automotrices, Location nacelles élévatrices, plates-formes élévatrices, Location chariots élévateurs automoteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.