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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCES FINANCE
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ATN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATN
ACCES FINANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3079284
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2021

Présentation de la marque ATN

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ACCES FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCES FINANCE domicilié(e) 2 Rue du Pont de Garonne - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 593 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque ATN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATN est expirée depuis le 29 janvier 2021.

ACCES FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACCES FINANCE , ACCES FINANCE , JULIA ENVIRONNEMENT


ACCES FINANCE S.A., Société Anonyme - 2 Rue du Pont de Garonne - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 390593739


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2458289 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559635 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°670500 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803679 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Elévateurs, chariots élévateurs, nacelles élévatrices Chariots élévateurs automoteurs, nacelles élévatrices automotrices à roues, à chenilles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.