Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASI
Accès et Solutions Internet (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96632314
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque ASI

Déposée le 25 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accès et Solutions Internet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accès et Solutions Internet domicilié(e) Espace Double Mixte, 43 Blvd du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 063 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young avocats - France.

La marque ASI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASI est expirée depuis le 25 juin 2006.


Accès et Solutions Internet (S.A.R.L.) - Espace Double Mixte, 43 Blvd du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne - France - SIREN 402063267


HSD Ernst & Young avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Nouvelle agence d'information, service d'appel radio électrique, communication par terminaux d'ordinateur/radiotéléphonique/téléphonique, transmissions de dépêches, emission radiophoniques, informations en matières de télécommunication, location d'appareil par la transmission de messages, messagerie électronique, transmission de messages, d'images assistée par ordinateur, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile. Conception et consultation en matière d'ordinateur, élaboration et conception de logiciels, expertise et travaux d'ingénieur, location d'ordinateur (logiciels informatique) de temps d'accès à un centre serveur de base de données, mise à jour de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, programmation pour ordinateur, service de conception et de dessin assisté par ordinateur. Gestion de fichiers informatique, service de réponse téléphonique, publicité, diffusion d'annonce publicitaire, agence d'information commerciale, diffusion d'annonce publicitaire, service d'abonnement au réseau Internet, location d'espace publicitaire, mise à jour de document publicitaire. Logiciels, ordinateur, programme d'ordinateur, antennes, armoire de distribution, appareil d'enseignement audiovisuel, carte magnétique d'identification, commutateur, connexions, capteurs informatique, interfaces informatique modems, progiciels, souris, programme de système d'exploitation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.