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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acces Diffusion
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ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY
Acces Diffusion, SAS

Numéro de dépôt :
4171503
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY de Acces Diffusion

Présentation de la marque ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acces Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Acces Diffusion domicilié(e) ZI Les Espinets - 07000 - Saint-Julien-en-Saint-Alban - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 783 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acces Diffusion, M. Alain Arranger domicilié(e) ZI Les Espinets - 07000 - Saint-Julien-en-Saint-Alban - France.

La marque ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES DIFFUSION SMART MOBILITY arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

Acces Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : ADD.Scan


Acces Diffusion, SAS - ZI Les Espinets - 07000 - Saint-Julien-en-Saint-Alban - France - SIREN 417783511


Acces Diffusion, M. Alain Arranger - ZI Les Espinets - 07000 - Saint-Julien-en-Saint-Alban - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.