APSOS
Présentation de la marque APSOS
Déposée le 5 septembre 2011 par l'association loi 1901 Accès à la Psychothérapie en Soutien Social (APSOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APSOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APSOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856486.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSOS est expirée depuis le 5 septembre 2021.
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52