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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEPT
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ADHEFIX G.A.S.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHEFIX G.A.S.E.
ACCEPT SARL

Numéro de dépôt :
98762650
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque ADHEFIX G.A.S.E.

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHEFIX G.A.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEPT domicilié(e) B.P. 106, Rue Pierre Brossolette, 26802 PORTES LES VALENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 299 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEPT SARL - France.

La marque ADHEFIX G.A.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHEFIX G.A.S.E. est expirée depuis le 30 novembre 2008.

ACCEPT a également déposé les autres marques suivantes : O'CLEAN Pressing la garantie qualité


ACCEPT SARL - B.P. 106, Rue Pierre Brossolette, 26802 PORTES LES VALENCE CEDEX - France - SIREN 331299826


ACCEPT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Rubans adhésifs destinés à l'industrie Rubans adhésifs pour tous usages industriels, la papeterie ou le ménage. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films, feuilles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.