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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEO
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Audit 360
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Audit 360
ACCEO, SARL

Numéro de dépôt :
3811862
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
Audit 360 de ACCEO

Présentation de la marque Audit 360

Déposée le 4 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Audit 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCEO domicilié(e) LE GRAND BOSQUET A ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES CHEMIN DE FONT SEREINE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 286 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEO domicilié(e) LE GRAND BOSQUET A ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES CHEMIN DE FONT SEREINE - 13420 - GEMENOS - France.

La marque Audit 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audit 360 est expirée depuis le 4 mars 2021.

ACCEO a également déposé les autres marques suivantes : Groupe ACCEO , Access'Manager


ACCEO, SARL - LE GRAND BOSQUET A ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES CHEMIN DE FONT SEREINE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 500286638


ACCEO - LE GRAND BOSQUET A ZAC DE LA PLAINE DE JOUQUES CHEMIN DE FONT SEREINE - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Gestion, organisation et direction des affaires : alertes et planification des actions préventives et correctives sur un parc d'installations et d'équipements des bâtiments – gestion de fichiers informatiques : collecte et compilation de données informatisées permettant un accès centralisé – expertises techniques et diagnostics visant les études et recommandations dans le domaine des équipements du bâtiment (ascenseur, accessibilité, énergie, etc) – service de contrôle permettant d'établir les diagnostics techniques dans les domaines du bâtiment ;

Communications par terminaux d'ordinateurs – transmission de données assistées par ordinateur : services permettant une interaction technique et commerciale à travers un réseau informatique – échanges de données entre plusieurs systèmes informatiques à savoir transmission de données par un réseau informatique interne et/ou externe – système permettant la gestion et l'organisation des données à savoir service d'un système de transmission d'informations permettant l'étude simplifiée et synthétisée d'un parc d'installations et d'équipements des bâtiments et la faisabilité de projets techniques dans le domaine des bâtiments (accessibilité des bâtiments, ascenseurs et transport vertical, secteur énergétique).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement de logiciels et progiciels – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique – assistance technique concernant l'utilisation et le développement de logiciels et progiciels spécifiques à l'expertise technique, au suivi et à la gestion d'un parc d'équipements techniques des bâtiments, liée à l'échange d'informations via des réseaux informatiques internes et/ou externes.