Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BROADWAY FACTORY
ACCENTURE (Société par actions simplifiée de droit français)

Numéro de dépôt :
3108530
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011
THE BROADWAY FACTORY de ACCENTURE (Société par actions simplifiée de droit français

Présentation de la marque THE BROADWAY FACTORY

Déposée le 28 juin 2001 par la société ACCENTURE (Société par actions simplifiée de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE BROADWAY FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société ACCENTURE (Société par actions simplifiée de droit français domicilié(e) 55, Avenue George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 075 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - France.

La marque THE BROADWAY FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BROADWAY FACTORY est expirée depuis le 28 juin 2011.


ACCENTURE (Société par actions simplifiée de droit français) - 55, Avenue George V, 75008 PARIS - France - SIREN 732075312


Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - France


Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337718 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; ordinateurs ; appareils photographiques et optiques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, optiques et magnéto-optiques d'enregistrement multimédia et/ou vidéos préenregistrés ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels pour tous les produits ci-dessus. Produits de l'imprimerie, photographies, imprimés, papeterie, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exclusion des appareils), documentation, manuels d'instruction ou d'enseignement, d'emploi et d'entretien ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia. Publicité, gestion des affaires commerciales ; recherche de marchés ; promotion de ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de documents ; parrainage publicitaire ; organisation de promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; ventes aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication. Distribution de programmes de télévision numérique et multimédia par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs ; service de fourniture d'accès à un réseau mondial (Internet) ou local d'ordinateurs ; transmission d'informations par serveurs informatiques et télématiques dans un réseau d'architecture clients-serveurs ; réalisation de programmes sur Internet ; fourniture et routage (transmission) de programmes de télévision ; services d'accès à des portails de services par l'intermédiaire d'un réseau global d'ordinateurs ; transmission et échange sur supports multimédia ; services de télécommunications et de télédistribution ; téléchargement (transmission) de logiciels et de données ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; services d'agences d'information, d'agences de presse, d'appels radioélectriques, de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision ; services d'information en matière de télécommunications, messagerie électroniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmissions de données incluses dans des bases de données. Education, enseignement et télé-enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par télétexte. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels. Formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films. Production d'enregistrement vidéo, audio et multimédia ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux ou locaux d'ordinateurs ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux, d'événements ; diffusion de programmes audio-visuels par radio, réseaux filaires ou satellites. Création (conception) de logiciels ; constitution de bases de données et mise disposition des tiers de données incluses sur ces bases ; réalisation de programmes pour l'Internet ; services de conception et d'édition d'animation éditoriale et d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de sites Web ; création et mise à disposition de pages Web pour des tiers ; création et mise à disposition de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques sur Internet ; constitution de bases de données ; exploitation de droits d'auteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.