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Marques déposées par la société étrangère Accenture Global Solutions Limited
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Open Enterprise Architecture
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Open Enterprise Architecture
Accenture Global Solutions Limited, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
3693987
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2029
Open Enterprise Architecture de Accenture Global Solutions Limited

Présentation de la marque Open Enterprise Architecture

Déposée le 25 novembre 2009 par la société étrangère Accenture Global Solutions Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Open Enterprise Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la société étrangère Accenture Global Solutions Limited domicilié(e) 3 Grand Canal Plaza, Upper Grand Canal Street, 4 Dublin - Irlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - Paris - France.

La marque Open Enterprise Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Open Enterprise Architecture arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.

Accenture Global Solutions Limited a également déposé les autres marques suivantes : Open-EA , PLACE AU CHANGEMENT


Accenture Global Solutions Limited, Société de droit irlandais - 3 Grand Canal Plaza, Upper Grand Canal Street, 4 Dublin - Irlande


CASALONGA, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina - 31 rue de Fleurus - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 4 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740474 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731370 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-25

Inscription le 16 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°795340 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.