Chèque-Cadeaux Bienvenue
Présentation de la marque Chèque-Cadeaux Bienvenue
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCENTIV'HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chèque-Cadeaux Bienvenue »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chèque-Cadeaux Bienvenue est expirée depuis le 18 janvier 2019.
ACCENTIV'HOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 avril 1991 - Transmission de propriété n°52832 - Publication au BOPI 1991-04-12
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1998 n°2133040 - Publication au BOPI 1998-12-22
Inscription le 1 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257366 - Publication au BOPI 1998-07-01
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168576 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription le 31 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55118 - Publication au BOPI 1991-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 29 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499670 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-29
Inscription le 29 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499671 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408748 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29
Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611517 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28