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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCENTA
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ACCENTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCENTA
ACCENTA, SAS

Numéro de dépôt :
4338636
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
ACCENTA de ACCENTA

Présentation de la marque ACCENTA

Déposée le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCENTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACCENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCENTA domicilié(e) 43 bis rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 555 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accenta, M. TREMOLIERES Pierre domicilié(e) 43 bis RUE Versailles - 91400 - ORSAY - France.

La marque ACCENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTA arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

ACCENTA a également déposé les autres marques suivantes : BLUEBLUE


ACCENTA, SAS - 43 bis rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France - SIREN 823555495


Accenta, M. TREMOLIERES Pierre - 43 bis RUE Versailles - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 19 juin 2017 - Retrait partiel n°702063 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; relais électriques ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de climatisation ; les produits précités étant exclusivement destinés du stockage de l'énergie.

Administration commerciale ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Distribution des eaux ; distribution d'électricité ;

Production d'énergie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.