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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT GRAVE
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ACCENT GRAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENT GRAVE
- ACCENT GRAVE (SARL)

Numéro de dépôt :
1403388
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1997
ACCENT GRAVE de ACCENT GRAVE

Présentation de la marque ACCENT GRAVE

Déposée le 8 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT GRAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCENT GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT GRAVE domicilié(e) 39 bis Av de Saulaie, 38160 SAINT MARCELLIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NORMAND annie et Monsieur GUERIPEL Philippe. - France.

La marque ACCENT GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENT GRAVE est expirée depuis le 8 avril 1997.


- ACCENT GRAVE (SARL) - 39 bis Av de Saulaie, 38160 SAINT MARCELLIN. - France


Madame NORMAND annie et Monsieur GUERIPEL Philippe. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vetements, chaussures, chapellerie, cuir et imitation du cuir, produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes; fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.