ACCENT FRANCAIS
Présentation de la marque ACCENT FRANCAIS
Déposée le 23 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ACCENT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCENT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCENT FRANCAIS est expirée depuis le 23 janvier 2021.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 9 août 2010 n°2448385 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-09