Sac à couette
Présentation de la marque Sac à couette
Déposée le 16 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCENT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sac à couette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sac à couette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sac à couette est expirée depuis le 16 janvier 2022.
ACCENT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597220 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21