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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION
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GreenaTex le non-tissé biodégradable
Marque expirée - Marque en non vigueur

GreenaTex le non-tissé biodégradable
ACCENT DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
3598391
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/09/2018
GreenaTex le non-tissé biodégradable de ACCENT DIFFUSION

Présentation de la marque GreenaTex le non-tissé biodégradable

Déposée le 15 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GreenaTex le non-tissé biodégradable »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION domicilié(e) Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 907 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENT DIFFUSION domicilié(e) Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GreenaTex le non-tissé biodégradable est expirée depuis le 15 septembre 2018.

ACCENT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : KLARICENE , Sac à couette , GreenaPlast The organic plastics


ACCENT DIFFUSION SA - Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 393907076


ACCENT DIFFUSION - Centre d'affaires du molinel, Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569668 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).