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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION Centre d'affaires du molinel
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GREENAPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREENAPACK
ACCENT DIFFUSION SA Centre d'affaires du molinel

Numéro de dépôt :
3598387
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/09/2018
GREENAPACK de ACCENT DIFFUSION Centre d\'affaires du molinel

Présentation de la marque GREENAPACK

Déposée le 15 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION Centre d'affaires du molinel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GREENAPACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCENT DIFFUSION Centre d'affaires du molinel domicilié(e) Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 907 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENT DIFFUSION Centre d'affaires du molinel domicilié(e) Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENAPACK est expirée depuis le 15 septembre 2018.


ACCENT DIFFUSION SA Centre d'affaires du molinel - Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 393907076


ACCENT DIFFUSION Centre d'affaires du molinel - Bat E, Av de la Marne,59290 WASQUEHAL - 59290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 15 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569668 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.